La Commission Hygiène et Sécurité est chargée de faire toutes propositions utiles au Conseil d’administration (CA) en vue de promouvoir la formation à la sécurité et de contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans notre collège.

Elle se réunit au moins une fois par trimestre, à l’initiative du chef d’établissement. Elle peut être convoquée en séance extraordinaire, sur un ordre du jour déterminé.

La Commission Hygiène et Sécurité est composée :

  • du chef d’établissement, qui la préside,
  • de l’adjoint au chef d’établissement, membre de droit,
  • du gestionnaire,
  • du Conseiller Principal d’Education (CPE),
  • du médecin de l’Education nationale, membre de droit,
  • de l’infirmière, membre de droit,
  • d’un représentant de la collectivité territoriale de rattachement,
  • de 2 représentants des personnels enseignants,
  • de 2 représentants des personnels administratifs, sociaux, de santé, agents,
  • de 2 représentants des parents d’élèves,
  • de 2 représentants des élèves.

Les membres sont désignés pour chaque année scolaire et la composition est arrêtée par le CA.

(Sources : articles D421-151 à 159 du Code de l’éducation, www.education.gouv.fr et www.cgteduc.fr)